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Marques déposées par C.A.S.A.M
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SOLVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLVERT
C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES.

Numéro de dépôt :
1226446
Date de dépôt :
23/01/1983
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
23/01/1993

Présentation de la marque SOLVERT

Déposée le 23 janvier 1983 par C.A.S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « SOLVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES. - France.

La marque SOLVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

C.A.S.A.M a également déposé les autres marques suivantes : TRIAL , NORSEM , DORVAL , C CASAM


C.A.S.A.M., COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES. - France


Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.